Les normes énergétiques

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RT 2005, BBC et bientôt RT 2012… Pas facile d’y voir clair parmi les normes de basse consommation énergétique applicable à l’immobilier neuf…

Malgré leur variété, les normes de basse con-sommation applicable au bâtiment ont un objectif commun : réduire les consommations d’énergies et les émissions de gaz à effet de serre des bâtiments résidentiels et non résidentiels, tout en préservant un confort maximal. Ce qui diffère entre elles ? Les moyens qu’elles se donnent pour y parvenir…

Qu’est-ce que la performance thermique ?

La performance thermique d’un logement est la quantité d’énergie primaire consommée au m² par an et s’exprime en KWh / m² / an. Elle concerne le chauffage, l’eau chaude, l’éclairage, la ventilation et le refroidissement, mais ne comprend pas la consommation d’énergie des appareils électro-ménagers utilisés par le foyer. Qu’entend-on au juste par énergie primaire ? Cette appellation désigne la source d’énergie disponible dans la nature avant toute transformation, par opposition à l’énergie finale d’utilisation.

Les normes en vigueur

Vous vous interrogez sérieusement sur les différentes réglementations thermiques et énergétiques qui concernent l’immobilier neuf ? Quatre types de normes croisent actuellement leurs effets sur le marché :

  • RT 2005 (réglementation thermique 2005) : la RT 2005 s’applique à toutes les constructions neuves, dont le permis de construire a été déposé après le 31 août 2006. Une construction qui respecte la RT 2005 consomme en moyenne, en fonction de sa situation géographique, entre 120 et 220 KWh / m²/ an.
  • HPE 2005 (haute performance énergétique) et THPE 2005 (très haute performance énergétique) : on obtient le label HPE lorsque la consommation d’énergie d’un bâtiment est inférieure d’au moins 10 % à la consommation de référence de la RT 2005. Le label THPE s’applique lorsque cette consommation est inférieure d’au moins 20 % à cette référence. En plus des labels HPE et THPE, il existe deux autres niveaux de performances énergétiques : – le HPE 2005 EnR : -10 % par rapport à la RT 2005 avec utilisation d’énergies renouvelables, – le THPE 2005 EnR : -30 % par rapport à la RT 2005 avec utilisation d’énergies renouvelables
  • BBC (bâtiment basse consommation) : la norme BBC 2005 fixe la consommation maximale d’un logement neuf à 50 kwH/m2/an. Ces chiffres peuvent être modérés par un « coefficient de rigueur climatique » relatif à la zone géographique où se situe le bâtiment concerné.
  • RT 2012 (Règlementation Thermique 2012) : en 2010, l’immobilier neuf verra l’apparition d’une nouvelle réglementation thermique, la RT 2012, dont les caractéristiques seront conformes au Grenelle de l’environnement. Ainsi, toute construction résidentielle neuve, dont la demande de permis de construire sera déposée à compter du 1er janvier 2013, devra être un bâtiment basse consommation (BBC) et afficher une consommation d’énergie primaire inférieure en moyenne à 50 kWh / m² / an.

Ce qu’il faut retenir

Acquérir un logement neuf qui respecte la norme BBC vous permet de bénéficier de nombreux avantages. Un crédit d’impôt augmenté : la construction d’une maison BBC permet de bénéficier d’un crédit d’impôt de 40 % durant les sept premières années.

Un financement compétitif : une maison BBC permet d’obtenir des conditions de financement avantageuses et notamment le doublement du nouveau prêt à taux zéro. Des financements complémentaires (prêt EDF Vivrelec, prêts éco-vert) sont également possibles. Des factures allégées : les économies d’énergies réalisées dans le cadre d’une maison BBC réduisent de façon significative le coût de fonctionnement d’un logement. Une plus-value valorisée : en cas de vente, la maison BBC vous permettra de réaliser une plus-value plus importante au vu des économies réalisées et de l’adéquation du bien aux nouvelles normes de réglementations thermiques.