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Les gros mots du net : diffamation sur internet

Tout un chacun peut aujourd’hui s’exprimer publiquement par internet : blogs, sites personnels, forums de discussion ; autant les journalistes, soumis à une déontologie stricte donnaient toute garantie quant à la protection des personnes, aujourd’hui tout un chacun peut se retrouver diffamé, dénigré, Sali sur le net.

La diffamation est régie par la vieille loi du 29 juillet 1881 et définie comme une atteinte à l’honneur ou la considération.

Il s’agira le plus souvent d’« allégations » : reproches non-avérés, propos dubitatifs, faits douteux ; le juge appréciera largement ; il appréciera aussi la précision des faits énoncés ; il vérifiera que ces faits sont attentatoires à l’honneur ou à la considération d’une personne ou d’un groupe précis, mais surtout il pourra s’appuyer sur la présomption du caractère conscient de la diffamation, à charge pour le diffamateur de prouver le contraire.
Un droit de réponse en ligne : même en l’absence d’un préjudice avéré, celui qui veut apporter une réplique à des allégations en ligne a trois mois pour s’exprimer sur le site en cause : l’insertion doit être faite au même emplacement et dans les mêmes caractères.

Pour obtenir ce droit de réponse avec certitude, autant respecter le décret du 24 octobre 2007 qui prévoit une lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au site hébergeur de la diffamation ; cette lettre doit indiquer le lieu, le contenu contesté et préciser quelle réponse il entend donner.

La réponse est forcément écrite et au maximum de la même taille (en cas de texte contesté) que le texte diffamant (200 lignes maximum, ce qui fait beaucoup) : le responsable du site doit publier le droit de réponse dans les trois jours et indiquer qu’il s’agit du droit de réponse en faisant le lien avec le texte, l’image ou l’objet contesté, directement.

Si le message incriminé n’est plus en ligne, rappel de celui-ci doit être fait (références, date, durée).

Bien évidemment il est aussi possible d’envisager une action judiciaire si l’on envisage de faire retirer le message litigieux du site ou de demander réparation pour le préjudice subi.




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